Menu
Menu
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://preciousplastictouraine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Association ; Precious Plastic Touraine Val de Loire
Responsable de la publication : Precious Plastic Touraine Val de Loire
Contact : preciousplastictouraine@gmail.com.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Autres contributeurs : Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse. Les illustrations ont été générées sur freepik.com, réalisées par freepik, user13413638, iconicbestiary, vectorsmarket, gstudioimagen, pch.vector, gagavastard, yliv, rawpixel.com, cube29, svtdesign, et modifiées par la suite par le créateur du site.
Développement :
Romain Boulay
Adresse : 26, route de Verneil 72800 Aubigné Racan
Site Web : https://romain-boulay.com/consultant-wordpress/
Association : Precious Plastic Touraine Val de Loire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Association : Precious Plastic Touraine Val de Loire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Association : Precious Plastic Touraine Val de Loire ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://preciousplastictouraine.fr.
Association : Precious Plastic Touraine Val de Loire décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://preciousplastictouraine.fr.
Association : Precious Plastic Touraine Val de Loire s’engage à sécuriser au mieux le site https://preciousplastictouraine.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://preciousplastictouraine.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.
Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
Le site https://preciousplastictouraine.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://preciousplastictouraine.fr.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://preciousplastictouraine.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Tours.
